Livraison

Délais de préparation et d'expédition

Les commandes de produits disponibles sont généralement préparées sous 24 heures ouvrées, du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés. Ce délai de préparation s'ajoute au délai d'acheminement du transporteur.

Pour les produits en réapprovisionnement, spécialement commandés ou temporairement indisponibles, un délai complémentaire peut être nécessaire, généralement entre 5 et 20 jours ouvrés avant expédition.

Le délai ou la date de livraison applicable à la commande est indiqué au client avant la validation définitive de la commande. Les délais indiqués sur cette page sont donnés à titre d'information générale et ne remplacent pas le délai ou la date de livraison annoncé au moment de la commande.

En cas d'indisponibilité après validation de la commande, C.G.C. informe le client dans les meilleurs délais. C.G.C. peut proposer un nouveau délai ou un produit équivalent. Le client reste libre de refuser la solution proposée, dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente.

Transporteurs et délais d'acheminement

Selon la destination, le poids, le volume et la nature des produits commandés, la livraison peut être confiée notamment à Chronopost, GLS ou Mazet pour les produits lourds ou volumineux.

Après expédition, les délais d'acheminement généralement constatés sont les suivants :

• Chronopost à domicile ou en point relais : généralement 24 à 48 h en France métropolitaine, hors week-ends et jours fériés ;
• GLS à domicile ou en point relais : généralement 48 à 72 h en France métropolitaine, hors week-ends et jours fériés ;
• Mazet ou transport palette : généralement 3 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine, avec prise de rendez-vous lorsque la livraison le nécessite.

Lorsque la nature de la commande le justifie, notamment en raison du poids, du volume ou de la fragilité des produits, C.G.C. peut confier l'acheminement au transporteur de son choix. Le montant des frais de livraison est toujours indiqué avant la validation définitive de la commande.

Le client doit renseigner un numéro de téléphone portable et une adresse e-mail valides afin de recevoir les informations de suivi du transporteur. Il est également conseillé de vérifier les courriers indésirables.

Frais de livraison et seuils de gratuité

Les frais de livraison sont calculés notamment en fonction du mode de livraison choisi, du transporteur, de la destination, du poids, du volume et du caractère standard, lourd ou encombrant des produits commandés.

Pour les livraisons effectuées en France métropolitaine, hors produits lourds ou encombrants, les seuils de gratuité suivants s'appliquent au montant TTC des produits commandés, après déduction des remises et hors frais de livraison :

• GLS point relais : livraison offerte pour toute commande d'un montant strictement supérieur à 149 € TTC ;
• GLS à domicile : livraison offerte pour toute commande d'un montant strictement supérieur à 250 € TTC ;
• Chronopost point relais : livraison offerte pour toute commande d'un montant strictement supérieur à 190 € TTC ;
• Chronopost à domicile : livraison offerte pour toute commande d'un montant strictement supérieur à 350 € TTC.

Ces seuils ne s'appliquent pas aux produits lourds ou encombrants, aux grandes longueurs, coffrets, câbles, radiateurs nécessitant un transport particulier, aux livraisons réalisées hors de France métropolitaine ni aux livraisons confiées à Mazet.

La livraison par Mazet est réservée aux produits très lourds ou aux commandes volumineuses.

Produits lourds, volumineux ou encombrants

Peuvent notamment être considérés comme lourds, volumineux ou encombrants : les grandes longueurs, les coffrets, certains câbles, les radiateurs et, plus généralement, toute commande dont le poids ou le volume exige un transport spécifique.

Une livraison par transporteur spécialisé peut nécessiter une prise de rendez-vous. Le client doit signaler avant la commande toute difficulté prévisible d'accès : voie étroite, interdiction de circulation, absence d'accès poids lourd, étage, absence d'ascenseur ou besoin de matériel particulier.

Sauf prestation expressément commandée et acceptée, la livraison est effectuée au point normalement accessible au véhicule du transporteur et ne comprend ni installation ni manutention à l'intérieur des locaux.

Livraisons fractionnées

Une commande peut être livrée en plusieurs colis lorsqu'elle comporte plusieurs produits ou des produits de tailles différentes. Aucun surcoût non annoncé ne peut être imposé au client du seul fait d'un fractionnement décidé par C.G.C.

Absence, point relais et colis non retiré

En cas d'absence, le transporteur peut représenter le colis, le déposer dans un point relais, proposer une nouvelle date de livraison ou retourner le colis à C.G.C. après expiration du délai de retrait.

Lorsque le colis est retourné parce que le client ne l'a pas retiré ou a fourni une adresse erronée, C.G.C. contacte le client afin de convenir d'une nouvelle expédition, aux frais justifiés du client, ou de l'annulation et du remboursement.

En cas de retour du colis résultant d'une défaillance du client, C.G.C. pourra déduire du remboursement les seuls frais directs et justifiés effectivement supportés, lorsque cette retenue est légalement admise, tels que les frais aller/retour facturés par le transporteur. Aucune retenue forfaitaire automatique ne sera appliquée au consommateur indépendamment des frais réellement supportés.

Le simple défaut de retrait ne constitue pas l'exercice du droit de rétractation. Le consommateur qui souhaite se rétracter doit en informer C.G.C. par une déclaration dénuée d'ambiguïté.

Retard de livraison

Les délais d'acheminement des transporteurs sont donnés à titre indicatif lorsqu'ils ne constituent pas une date ou un délai contractuellement annoncé avant la commande.

Pour les clients consommateurs, C.G.C. livre le produit à la date ou dans le délai indiqué avant la commande. À défaut d'indication, C.G.C. livre au plus tard trente jours après la conclusion du contrat.

En cas de retard, le consommateur peut mettre C.G.C. en demeure d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat si C.G.C. ne s'exécute pas dans ce délai. Le consommateur peut résoudre immédiatement le contrat lorsque C.G.C. refuse de livrer ou lorsque la date constitue une condition essentielle du contrat et que C.G.C. ne la respecte pas.

Lorsque le contrat est résolu dans les conditions prévues par les CGV, C.G.C. rembourse au consommateur la totalité des sommes versées dans les délais légaux.

Réception et vérification du colis

À la réception, le client est invité à vérifier le nombre de colis, leur état apparent, la conformité des références et l'absence de dommage manifeste.

En cas d'anomalie visible, il est recommandé de formuler des réserves précises sur le document du transporteur, de prendre des photographies et d'informer C.G.C. dans les meilleurs délais à l'adresse [email protected].

Une réserve générale telle que « sous réserve de déballage » est insuffisamment précise. Il est préférable d'indiquer concrètement l'anomalie constatée : colis ouvert, carton écrasé, produit cassé, élément manquant, trace de choc, etc.

Si le colis paraît ouvert, reconditionné ou anormalement scotché par le transporteur, il est recommandé de le signaler immédiatement au transporteur, de prendre des photographies et, lorsque l'état du colis le justifie, de refuser le colis.

Pour les consommateurs, l'absence de réserves auprès du transporteur ne prive pas de la garantie légale de conformité ni des autres droits légaux. C.G.C. peut toutefois demander les éléments raisonnablement nécessaires à l'instruction de la réclamation.

Colis perdu ou non reçu

Si un colis est indiqué comme livré mais n'a pas été reçu, ou si le suivi n'évolue plus, le client doit contacter C.G.C. dans les meilleurs délais à l'adresse [email protected].

Lorsqu'un suivi indique une livraison que le client conteste, C.G.C. peut demander une attestation de non-réception afin d'ouvrir une enquête auprès du transporteur. Le statut électronique du transporteur constitue un élément de preuve, sans faire obstacle à toute preuve contraire.

Produit endommagé pendant le transport

Lorsqu'un produit a été endommagé pendant le transport et que C.G.C. en répond, C.G.C. organise, selon la situation, sa reprise à ses frais, son remplacement, sa réparation, une réduction de prix acceptée par le client ou son remboursement.

Un geste commercial ne remplace pas une garantie légale lorsque celle-ci est applicable.

Droit légal de rétractation du consommateur

Le consommateur dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit légal de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour une commande livrée en plusieurs lots ou pièces, le délai court à compter de la réception du dernier lot ou de la dernière pièce.

La rétractation peut être exercée via la fonctionnalité en ligne « Renoncer au contrat ici », au moyen du formulaire type annexé aux CGV, par courriel à [email protected] ou par toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter.

Après confirmation de la déclaration de rétractation effectuée via la fonctionnalité en ligne, C.G.C. adresse sans délai un accusé de réception sur un support durable.

Le produit doit être retourné au plus tard 14 jours après la communication de la décision de rétractation à l'adresse suivante :

C.G.C. – Service retours 10 avenue Charles de Gaulle 95740 Frépillon France

Il n'est pas nécessaire d'obtenir un numéro de retour pour exercer ce droit. Le consommateur peut néanmoins contacter le service client afin d'obtenir des instructions adaptées au produit.

Les frais directs de retour sont supportés par le consommateur, sauf erreur de C.G.C., produit non conforme ou prise en charge annoncée par C.G.C.

C.G.C. rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison selon les modalités prévues par les CGV. Les frais de livraison remboursés correspondent au mode de livraison standard le moins coûteux proposé par C.G.C. pour la commande concernée. Les frais supplémentaires résultant du choix par le client d'un mode de livraison plus coûteux ne sont pas remboursés.

L'ouverture de l'emballage n'entraîne pas, à elle seule, la perte du droit de rétractation. Le consommateur répond uniquement de la dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

Exceptions au droit de rétractation

Le droit légal de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, les fils et câbles découpés à la longueur demandée, ainsi que les produits commandés ou préparés selon des spécifications particulières qui les rendent impropres à une nouvelle commercialisation auprès d'un autre client.

Le simple fait qu'un produit connecté ou domotique ait été connecté, activé ou raisonnablement essayé ne suffit pas à supprimer le droit de rétractation. Une utilisation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement peut toutefois donner lieu à une dépréciation, dans les conditions prévues par les CGV.

Retour commercial entre le 15e et le 30e jour

Indépendamment du droit légal de rétractation de 14 jours, C.G.C. accorde aux clients consommateurs une possibilité commerciale de retour jusqu'au 30e jour suivant la réception.

Entre le 15e et le 30e jour, ce retour commercial est soumis aux conditions suivantes :

• demande adressée au service client avant l'expiration du 30e jour ;
• produit complet, propre, non installé, non endommagé et apte à être revendu ;
• présence des accessoires, notices et, dans la mesure du possible, de l'emballage ;
• frais de retour supportés par le client ;
• exclusion des produits personnalisés, découpés, spécialement commandés, activés ou utilisés au-delà d'un simple essai ;
• remboursement limité au prix effectivement payé pour le produit retourné ;
• frais de livraison initiaux non remboursés au titre de cette extension purement commerciale.

C.G.C. peut refuser le retour commercial d'un produit qui ne satisfait pas à ces conditions, sans que cela affecte les garanties légales.

Produit défectueux, non conforme ou garantie légale

Pour toute demande relative à un produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter :

C.G.C. – Service après-vente 10 avenue Charles de Gaulle 95740 Frépillon [email protected] 07 82 37 71 92

C.G.C. est l'interlocuteur vendeur pour la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés. Les demandes de mise en œuvre de ces garanties doivent lui être adressées aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Lorsqu'une garantie légale est applicable, sa mise en œuvre ne doit entraîner aucun frais pour le consommateur, dans les conditions prévues par la loi et les CGV.

Selon la situation, C.G.C. pourra organiser la reprise du produit, sa réparation, son remplacement, une réduction de prix acceptée par le client ou son remboursement.

Les garanties commerciales éventuellement proposées par les fabricants s'ajoutent aux garanties légales et ne les remplacent pas.

Rappel

Les informations de cette page complètent les Conditions Générales de Vente de C.G.C. En cas de contradiction, les CGV applicables à la commande prévalent, dans le respect des droits impératifs du consommateur.